Documents d’information
- Les avantages sociaux
- Cadre de références sur les mesures contraignantes
- Service de garde – Heures supplémentaires et surcroît de travail, comment s’y retrouver?
- Secteur général – Heures supplémentaires et surcroît de travail, comment s’y retrouver?
- Adaptation scolaire – Heures supplémentaires et surcroît de travail, comment s’y retrouver?
- Tous les types de congés prévus à la convention et aux arrangements locaux
Constats ou déclaration d’incident ou d’accident
- Constat de situation à risque
- Déclaration d’accident ou d’incident
- Formulaire de compilation d’événements
- Annexe 13
Remboursement
- Formulaire de remboursement de frais (clic droit + enregistrer le lien sous… si un bandeau apparaît mentionnant Impossible de télécharger, cliquer sur la flèche et ensuite sur Conserver.)
- Politique de remboursement de frais de garde
- Formulaire de remboursement de frais de garde
